Droits d’auteur et de marque de MINDJET Directives d’utilisation des marques déposées MINDJET

Date de publication : 8 septembre 2005

Droits d’auteur

Les informations fournies sur ces pages Internet sont protégées par le droit d’auteur. A l’exception des éléments clairement indiqués, le contenu de ces pages ne peut être diffusé ni reproduit sous quelque forme que ce soit (même partiellement) sans autorisation écrite délivrée au préalable par Mindjet.

En cas de publication autorisée, il y a lieu que le droit d’auteur doit être indiqué comme suit sur le matériel concerné : « © 2004 avec l'autorisation expresse de Mindjet, LLC, Koshland Building, 1160 Battery Street, 4th Floor, San Francisco, CA 94111. Tous droits réservés. »

Droits de marque

Les marques déposées de Mindjet peuvent uniquement être utilisées sur autorisation écrite délivrée au préalable par Mindjet, LLC. Mindjet et le logo Mindjet sont des marques déposées de Mindjet, LLC. Vous trouverez ci-dessous la liste des marques déposées de Mindjet :

Marque	Statut	Description générale
Mindjet	®	Logiciel de création de maps
Mindjet Visual Thinking	®	Logiciel de création de maps
MindManager	®	Progiciel de création de maps
MindManager Smart	®	Progiciel de création de maps
MindManager X5	™	Progiciel de création de maps
MMSCRIPT	®	Outil logiciel/programme
SMARTMAPX	®	Outil logiciel/programme
SMARTMAPX Technology	®	Outils de développement de logiciels
Universal Language of Ideas	®	Progiciel de création de maps

Directives relatives à l’utilisation des marques déposées Mindjet

Les marques déposées revêtent une importance considérable pour Mindjet. Vous êtes autorisé à utiliser les marques protégées ou noms de produits déposés pour Mindjet en vue de vous référer aux produits et services de Mindjet dans la mesure où vous respectez les directives ci-après.

Utilisation autorisée et correcte

Vous êtes autorisé à utiliser les marques déposées Mindjet en vue d’évoquer les produits et services de Mindjet. Un partenaire agréé peut ainsi indiquer sur son matériel publicitaire qu’il distribue un logiciel Mindjet donné. De même, un client peut déclarer dans un communiqué de presse qu’il utilise un logiciel Mindjet.

Afin de satisfaire à nos exigences sur le plan juridique, vous êtes tenu de remplir les conditions suivantes:

• Veillez à ce que le consommateur final ne soit pas induit en erreur concernant tout support réalisé par Mindjet, tout lien avec Mindjet ou toute promotion de votre entreprise, ou de vos produits ou services, par Mindjet.
• Vous ne pouvez utiliser aucune marque déposée, aucun logo ni signe distinctif des produits de Mindjet pour désigner, même partiellement, votre entreprise, vos produits ou vos services. Cette interdiction inclut l’utilisation de variantes pouvant prêter à confusion.
• Vous ne pouvez utiliser les marques déposées de Mindjet de manière à donner l'impression que Mindjet est juridiquement liée à votre entreprise.
• Vous êtes tenu de mettre davantage en évidence votre propre nom d'entreprise que les marques déposées Mindjet, et ce, sur toutes les pages Internet concernées ainsi que sur tout matériel, produit et conditionnement, dans les annonces et dans tout autre matériel publicitaire.
• Vous ne pouvez modifier les marques déposées Mindjet en y apportant des modifications graphiques ou en les abrégeant.
• L’utilisation d’un logo Mindjet visant à indiquer la compatibilité avec votre logiciel est autorisée uniquement dans le cadre d’une licence (voir détails ci-dessous concernant les logos).
• L’utilisation d’une marque déposée Mindjet ne peut avoir aucun caractère obscène, pornographique, calomnieux, dénigrant ou offensant pour Mindjet.

Identification correcte des produits Mindjet

A chaque mention d’un produit Mindjet, vous êtes tenu d’utiliser le symbole adéquat de la marque déposée, conformément à la liste ci-dessus des marques déposées Mindjet actuelles. Signalez la marque déposée « Mindjet » à l’aide des symboles « ® » ou « TM » à chaque fois qu’elle est mise en évidence : sur des produits, conditionnements, dans des manuels, annonces, matériel publicitaire et sur des sites Internet (comme dans le titre d’une annonce p. ex.), ainsi qu’à la première mention de la marque déposée dans un texte continu ou dans le texte principal. Il convient d'utiliser la marque déposée suivie de la désignation correcte, telle qu'indiquée dans le tableau ci-dessus. Par ailleurs, les marques déposées Mindjet ne peuvent être utilisées au pluriel ni à la forme possessive

Mentions du droit d’auteur

Faites référence, dans votre documentation ou votre matériel publicitaire, à la section « Auteur », aux droits de propriété de Mindjet concernant la(les) marque(s) déposée(s). Conformez-vous au modèle suivant :

« (Les marques déposées concernées, telles que « Mindjet, MindManager et MindManagerX 5 ») sont des marques déposées ou des marques protégées de Mindjet Corporation aux Etats-Unis ainsi que dans beaucoup d'autres pays. »

Logos

Les logos, symboles ou icônes figurant sur ou en rapport avec des produits, conditionnements, manuels, matériel publicitaire ou pages Internet, peuvent être utilisés uniquement dans le cadre d'une licence de marque écrite expresse de Mindjet. Vous trouverez les logos Mindjet dans notre galerie d’images à l’adresse www.mindjet.de.

L’utilisation du logo d'entreprise Mindjet n’est autorisée que dans des cas restreints et uniquement en vue de faire référence à Mindjet.

Publicité (‘tag lines’)

Vous pouvez montrer le lien existant entre vos produits ou services et les produits ou services de Mindjet en utilisant des indications publicitaires descriptives conformes à la réalité, telles que « compatible avec le logiciel Mindjet ». Ces lignes publicitaires peuvent apparatre dans un texte continu ou dans le texte principal et avoir la même graphie que le nom de vos produits et services.

Lien vers le site Web de Mindjet

Mindjet autorise le lien vers le site Web de Mindjet sous réserve que le créateur dudit lien respecte les conditions suivantes :

Une page liée au site Web de Mindjet :

1. peut renvoyer à des contenus du site Web de Mindjet sans pour autant les copier ;
2. ne peut élaborer de cadre ou de navigateur pour constituer des contenus sur le site Web de Mindjet ;
3. ne peut contenir d’informations mensongères ou erronées sur les prestations ou les services de Mindjet ;
4. ne peut présenter de manière mensongère le rapport entre Mindjet et le créateur du lien ;
5. ne peut laisser entendre que Mindjet approuve ou soutient les prestations ou les produits du créateur du lien ;
6. ne peut utiliser les logos ni exploiter la présence sur le marché de Mindjet sans l’autorisation écrite de Mindjet (voir Directives IP) ;
7. ne peut comprendre de contenu pouvant être considéré comme obscène, calomnieux, diffamatoire, pornographique ou déplacé ;
8. ne peut contenir de matériel contraire à la loi ;
9. doit consentir à ce que le lien soit supprimé à tout moment, à la demande de Mindjet, si celle-ci exerce son droit réservé d’annuler l’autorisation qu’elle a accordée en la matière.

Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter les conditions d’utilisation de Mindjet. Vous pouvez également envoyer un e-mail à trademarks@mindjet.com